Review Agenda Item
Meeting Date: 6/25/2016 - 9:30 AM
Category: Politiques
Type: Action
Subject: 9.2 Politique P-301 Adhésion au CSF
Plan stratégique :
Policy:
Pièce(s) jointe(s)
File Attachment:
P-301 Adhe´sion au CSF .pdf
P-301 Adhe´sion au CSF Tableau comparatif.pdf
Politique B-200-3 Adhe´sion.pdf
Mise en situation : La politique P-301 Adhésion au CSF a fait l'objet d'une consultation et d'une révision approfondie par le comité-conseil des politiques. Elle s'ajoute à la nouvelle nomenclature des politiques du CSF et remplace la politique B-200-3 du même titre.
Financement :
Information
Recommandation : Que le Conseil d'administration adopte la politique P-301 Adhésion au CSF telle que présentée.
Approvals:
Recommandeur:
Signed By:
xSylvain Allison - Secrétaire-trésorier
Vote Results: