Agenda Item
Meeting Date:
6/25/2016 - 9:30 AM  
Category:
Politiques  
Type:
Action  
Subject:
9.2 Politique P-301 Adhésion au CSF  
Plan stratégique :
 
Policy:
 
Pièce(s) jointe(s):
 
File Attachment:
P-301 Adhe´sion au CSF .pdf
P-301 Adhe´sion au CSF Tableau comparatif.pdf
Politique B-200-3 Adhe´sion.pdf
 
Mise en situation :
La politique P-301 Adhésion au CSF a fait l'objet d'une consultation et d'une révision approfondie par le comité-conseil des politiques. Elle s'ajoute à la nouvelle nomenclature des politiques du CSF et remplace la politique B-200-3 du même titre.  
Financement :
 
Information:
 
Recommandation
Que le Conseil d'administration adopte la politique P-301 Adhésion au CSF telle que présentée.  
Approvals:
Recommandeur:
Signed By:
xSylvain Allison - Secrétaire-trésorier
 
Vote Results: